Article 9

Article 9.

Cérémonie de remise de l’Ordre de Charlemagne

1. Le/la président/e du Conseil de l’Ordre convoque, au moins une fois par an, une cérémonie de remise de l’Ordre de Charlemagne, organisée par la Chancellerie nationale.

2. Au cours de la cérémonie officielle sont remis le titre attestant l’octroi ainsi que les insignes dénommés miniatures, le Conseil de l’Ordre de Charlemagne pouvant déterminer s’il y a lieu de remettre également le reste de l’ensemble des décorations physiques.

3. Les octrois à des personnes étrangères ont lieu, de préférence, lors des cérémonies de remise organisées en Andorre et, à titre exceptionnel, dans les missions diplomatiques de la Principauté d’Andorre à l’étranger. Dans ces cas, le/la président/e du Conseil peut déléguer au/à la chef/fe de la mission diplomatique la remise des insignes et du titre d’octroi.