MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023

Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2. Définitions

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2. Définitions

Promoteur de la recherche : individu, entreprise, institution ou organisation chargé d'initier, de gérer et d'organiser le financement d'un projet de recherche. Investigateur : personne chargée de la réalisation du projet de recherche. Lorsqu'il y a plus d'un investigateur dans un projet de recherche, l'un d'eux agit en tant qu'investigateur principal. Un investigateur peut être à la fois investigateur et promoteur.

En vigueur depuis le 04/05/2023 · texte original · Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26… (BOPA 2023-05-03) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-04-26/reglament-realitzacio-projectes-recerca-ambit/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration