Article 5. Caractéristiques du passeport

Article 5. Caractéristiques du passeport

1. Le passeport ordinaire se présente sous la forme d'un livret, aux dimensions de 88 x 125 mm, et comporte, outre la couverture, trente-quatre pages.

2. La couverture, de couleur marron, présente sur le recto, en couleur dorée, les inscriptions suivantes, dans l'ordre : « ANDORRA », la représentation des armoiries, « PASSAPORT » et le symbole établi au niveau international indiquant qu'il s'agit d'un passeport électronique muni d'une puce contenant des données biométriques.

3. Au verso de la couverture avant figure l'expression « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise, et se détache le contour de la carte d'Andorre, qui contient un gaufrage à sec portant le texte « AND » sur un fond bleu et jaune. Dans les marges supérieure et inférieure apparaissent, respectivement, un ruban bicolore présentant en son centre une image latente portant le texte « AND », et un autre ruban présentant en son centre une image à l'encre optiquement variable (or-vert) et le sceau sec d'une grandalla. Dans la marge droite de la couverture avant apparaît le numéro de série du livret, qui correspond au numéro du passeport. Les rubans mentionnés à l'alinéa précédent apparaissent également dans les marges supérieure et inférieure du verso de la couverture arrière et, sur un fond jaune et rouge, forment les expressions « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise, en ce qui concerne la marge supérieure, et les expressions « PASSAPORT », « ANDORRA » et « PRINCIPAT D'ANDORRA », en ce qui concerne la marge inférieure. Au verso de la couverture arrière figure également la représentation des armoiries d'Andorre dans la partie centrale, et l'entrelacement des lignes du fond forme une grandalla dans la marge inférieure. Par ailleurs, le numéro du passeport est perforé dans la marge supérieure et la partie droite contient un gaufrage à sec d'une grandalla entourée d'une spirale composée de microtexte.

4. La première et la deuxième pages sont en polycarbonate et présentent les caractéristiques suivantes :

a) Sur la première page apparaissent les expressions « ANDORRA » et « PASSAPORT » en langues catalane, française, castillane et anglaise. Entre les deux expressions apparaissent les armoiries de la Principauté d'Andorre. L'entrelacement des lignes du fond forme des grandalles dans la marge inférieure.

b) Sur la deuxième page, dans le sens horizontal, figurent, gravées au laser, les données personnelles du titulaire dans une zone de contrôle fiscal visuel (ZIV) et une autre zone de lecture automatique (ZLA).

i) Dans la zone de contrôle fiscal visuel, dans la marge supérieure figurent les expressions « ANDORRA » et « Passaport », « Tipus », « Codi de país », le symbole international du passeport biométrique et « Núm. de passaport » en langues catalane, française, castillane et anglaise, ainsi que les données correspondant aux expressions mentionnées.

En ce qui concerne le numéro de passeport, il figure imprimé et en relief.

La partie centrale se répartit en quatre colonnes.

Dans la première figure la photographie du titulaire.

Dans les trois colonnes restantes figurent les expressions « Cognoms », « Nom », « Nacionalitat », « Data de naixement », « Número d'identificació », « Sexe », « Lloc de naixement », « Data d'expedició », « Data de caducitat », « Autoritat » et « Signatura del titular » en langues catalane, française, castillane et anglaise, ainsi que les données ou signatures correspondant à ces expressions.

Dans la zone de contrôle fiscal visuel apparaissent également, dans la partie supérieure de la quatrième colonne, la carte d'Andorre et, gravées à l'intérieur de celle-ci au moyen de la technique Multiple Layer Image (MLI), la photographie du titulaire et l'impression de sa date de naissance ; au centre, la gravure des armoiries nationales entourées de l'expression « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise ; et dans la partie inférieure gauche, l'hologramme présentant les armoiries d'Andorre et le texte « PRINCIPAT D'ANDORRA ». ii) Dans la zone de lecture automatique (ZLA) située dans la marge inférieure de la page apparaissent deux lignes de caractères permettant la lecture automatique des données suivantes : type de document, pays de délivrance, nom et prénom du titulaire, numéro de passeport, date de naissance et sexe du titulaire, date d'expiration du passeport, numéro d'identification administrative (NIA) du titulaire (six chiffres et une lettre) et numéro d'identification.

5. Sur la troisième page, dans le sens horizontal, est imprimée la photographie du titulaire en couleur et, dans la partie supérieure, figurent les expressions « Aquest passaport és vàlid a tots els països » en langues catalane, française, castillane et anglaise.

6. Toutes les pages intérieures du passeport contiennent un filigrane. Dans la marge supérieure apparaît, perforé, le numéro de passeport. Les couleurs des lignes représentent celles du drapeau andorran et l'entrelacement des lignes dessine les armoiries sur la carte d'Andorre sur chacune des pages, un isard sur les pages paires et une grandalla sur les pages impaires. La marge droite des pages impaires comporte des repères de repérage.

7. Les pages quatre à trente et un sont réservées à l'apposition de visas.

8. Le document, outre les autres mesures de sécurité jugées opportunes, présente une perforation des lettres « PP » suivies de sept chiffres, qui correspond au numéro de passeport.

9. La puce électronique que contient le passeport est lisible sans contact et contient les données personnelles du titulaire, la reproduction de la zone de lecture automatique, la signature numérisée, ainsi que les images codées de la photographie en format biométrique (compression JPG) et des empreintes digitales en format biométrique (zéro, une ou deux empreintes en format WSQ), conformément aux normes EAC (Extended Access Control) et aux normes SAC (Supplemental Access Control), avec une communication chiffrée entre la puce et le lecteur.