Règlement abrogée

Règlement relatif aux permis et aux autorisations administratives complémentaires de conduire et au Registre des permis de conduire, du 22 décembre 2022

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Développe

Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route développement partiel · títol III, capítol segon
Ce que dit le préambule
El capítol segon del títol III de la Llei 12/2021 , intitulat Permisos de conduir , preveu que els permisos de conduir, l’homologació i el bescanvi dels permisos estrangers, les categories de permisos, el Registre de Permisos de Conduir

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Titre I. Autorisations administratives de conduire et Registre des congés de conduire

Chapitre premier. Permis de conduire (13)

Art. 1 2v
Art. 2 2v
Art. 3 2v
Art. 4 2v
Art. 5 2v
Art. 6 2v
Art. 7 2v
Art. 8 2v
Art. 9 2v
Art. 10 2v
Art. 11 2v
Art. 12 2v
Art. 13 2v

Chapitre deuxième. Congé de conduire délivré par d'autres pays (3)

Art. 14 2v
Art. 15 2v
Art. 16 2v

Chapitre troisième. Autres autorisations administratives de conduire

Section première. Autorisation spéciale de conduire des véhicules transportant des marchan (6)

Art. 17 2v
Art. 18 2v
Art. 19 2v
Art. 20 2v
Art. 21 2v
Art. 22 2v

Section deuxième. Congé de conduire international (3)

Art. 23 2v
Art. 24 2v
Art. 25 2v

Chapitre quatrième. Nullité ou annulabilité et perte de validité des autorisations adminis (4)

Art. 26 2v
Art. 27 2v
Art. 28 2v
Art. 29 2v

Titre II. Enseignement de la conduite et épreuves à réussir pour obtenir les autorisations

Chapitre premier. Dispositions générales (3)

Art. 30 2v
Art. 31 2v
Art. 32 2v

Chapitre deuxième. Épreuves d'aptitudes psychophysiques (2)

Art. 33 2v
Art. 34 2v

Chapitre troisième. Épreuves à réussir pour conduire des véhicules à moteur et des cyclomo

Section première. Épreuves à réussir pour vérifier les connaissances, les aptitudes et les (11)

Art. 35 2v
Art. 36 2v
Art. 37 2v
Art. 38 2v
Art. 39 2v
Art. 40 2v
Art. 41 2v
Art. 42 2v
Art. 43 2v
Art. 44 2v
Art. 45 2v

Chapitre quatrième. Épreuves à passer pour obtenir l'autorisation spéciale habilitant à co (9)

Art. 46 2v
Art. 47 2v
Art. 48 2v
Art. 49 2v
Art. 50 2v
Art. 51 2v
Art. 52 2v
Art. 53 2v
Art. 54 2v

Titre III. Procédure de sanction et manquements (15)

Art. 55 2v
Disposition transitoire première 2v
Disposition transitoire deuxième 2v
Disposition transitoire troisième 2v
Disposition transitoire quatrième 2v
Disposition abrogatoire première 2v
Disposition finale première 2v
Disposition finale deuxième 2v
Disposition finale troisième 2v
Disposition finale quatrième 2v
Annexe 1 2v
Annexe 2 2v
Annexe 3 2v
Annexe 4 2v
Annexe 5 2v

2v versions de l'article · 3d doctrina que el cita (enllaç automàtic)

Modifications (1)

2025-01-02 Règlement des permis et des autorisations administratives complémentaires de conduire et… (1 actes)

Titre I. Autorisations administratives de conduire et Registre des congés de conduire

Chapitre premier. Permis de conduire

Article 1 abrogé des del 03/01/2025 (Règlement des permis et des autorisations administratives complémentaires de conduire et du Registre des permis de conduire, du 23 décembre 2024)

En vigueur depuis le 03/01/2025 · abrogation · Règlement des permis et des autorisations administratives complémentaires de conduire et du Registre des permis de… (BOPA 2025-01-02) · 2 versions · page de l'article ↗ · Source : bopa.mca.ad