Annexe 3

Annexe III.

Machines de traitement des billets

1. Conditions requises techniques générales Pour être considérée comme une machine de traitement des billets, une machine doit pouvoir traiter des billets en euros, classer chaque billet en euros et séparer les billets en euros selon leurs classifications sans l'intervention de l'opérateur, conformément aux annexes IV et V du présent Règlement. À l'exception des machines distributrices de pièces, les machines de traitement des billets doivent disposer du nombre requis d'empileurs spéciaux de produit ou d'autres moyens garantissant une séparation sûre des billets en euros traités. Les machines de traitement des billets doivent être paramétrables afin de garantir qu'elles peuvent détecter de manière sûre les nouvelles contrefaçons. En outre, elles doivent être paramétrables afin de permettre, le cas échéant, l'application de critères de tri relatifs à la qualité plus ou moins restrictifs.

2. Catégories de machines de traitement des billets Les machines de traitement des billets peuvent être des machines utilisées par la clientèle ou des machines utilisées par le personnel. Tableau 1 Machines utilisées par la clientèle A. Machines utilisées par la clientèle dans lesquelles ces clients déposent des espèces et qui permettent de les identifier

1. Machines de dépôt d'espèces Les machines de dépôt d'espèces permettent aux clients, au moyen d'une carte bancaire ou par un autre moyen, de déposer des billets en euros sur leurs comptes bancaires, mais elles ne disposent pas d'une fonction de distribution d'espèces. Ces machines vérifient l'authenticité des billets en euros et permettent d'identifier le titulaire du compte. La vérification de la qualité est facultative.

2. Machines de recyclage d'espèces Les machines de recyclage d'espèces permettent aux clients, au moyen d'une carte bancaire ou par un autre moyen, de déposer des billets en euros sur leurs comptes bancaires ou d'en retirer. Ces machines vérifient l'authenticité et la qualité des billets en euros et permettent d'identifier le titulaire du compte. Pour les retraits d'espèces, ces machines peuvent utiliser des billets en euros authentiques et valides déposés par d'autres clients lors d'opérations antérieures.

3. Machines mixtes de dépôt d'espèces Les machines mixtes de dépôt d'espèces permettent aux clients, au moyen d'une carte bancaire ou par un autre moyen, de déposer des billets en euros sur leurs comptes bancaires ou d'en retirer. Ces machines vérifient l'authenticité des billets en euros et permettent d'identifier le titulaire du compte. La vérification de la qualité est facultative. Pour les retraits d'espèces, ces machines n'utilisent pas de billets en euros déposés par d'autres clients lors d'opérations antérieures, mais uniquement des billets en euros chargés dans les machines indépendamment de ces opérations. B. Machines distributrices d'espèces

4. Machines distributrices d'espèces Ces machines sont des distributeurs d'espèces qui vérifient l'authenticité et la qualité des billets en euros avant de les distribuer aux clients. Les machines distributrices d'espèces utilisent des billets en euros chargés dans ces machines par des entités qui manipulent des espèces ou d'autres systèmes automatisés (par exemple, les distributeurs automatiques). C. Machines distributrices de pièces

5. Machines distributrices de pièces Les machines distributrices de pièces permettent aux clients d'obtenir des pièces en y introduisant des billets en euros. Les machines distributrices de pièces vérifient l'authenticité des billets en euros avant de distribuer les pièces. Ces billets en euros ne peuvent pas être remis en circulation. Une machine de recyclage d'espèces peut être utilisée comme machine de dépôt d'espèces ou comme machine mixte de dépôt d'espèces si les systèmes de détection, les logiciels et les autres éléments destinés à l'exécution de ses fonctions principales sont identiques à ceux de la machine de recyclage d'espèces figurant sur la liste du site internet de la BCE. Une machine mixte de dépôt d'espèces peut être utilisée comme machine de dépôt d'espèces si les systèmes de détection, les logiciels et les autres éléments destinés à l'exécution de ses fonctions principales sont identiques à ceux de la machine mixte de dépôt d'espèces figurant sur la liste du site internet de la BCE. Tableau 2 Machines utilisées par le personnel

1. Machines de traitement des billets Les machines de traitement des billets vérifient l'authenticité et la qualité des billets en euros.

2. Machines d'authentification des billets Les machines d'authentification des billets vérifient l'authenticité des billets en euros.

3. Machines de recyclage auxiliaires de guichet Les machines de recyclage auxiliaires de guichet sont des machines de recyclage, utilisées par des entités qui manipulent des espèces, qui vérifient l'authenticité et la qualité des billets en euros. Pour les retraits d'espèces, les machines de recyclage auxiliaires de guichet peuvent utiliser des billets en euros authentiques et valides déposés par d'autres clients lors d'opérations antérieures. En outre, ces machines conservent les billets en euros et permettent aux entités qui manipulent des espèces d'effectuer des crédits ou des débits sur les comptes bancaires des clients.

4. Machines auxiliaires de guichet Les machines auxiliaires de guichet sont des machines utilisées par des entités qui manipulent des espèces qui vérifient l'authenticité des billets en euros. En outre, ces machines conservent les billets en euros et permettent aux entités qui manipulent des espèces d'effectuer des crédits ou des débits sur les comptes bancaires des clients. Les machines utilisées par le personnel doivent traiter les billets par liasses. Les machines de recyclage auxiliaires de guichet et les machines auxiliaires de guichet peuvent être utilisées comme machines utilisées par la clientèle lorsque le type de machine a subi avec succès les tests appropriés et figure sur la liste du site internet de la BCE en tant que machine de recyclage d'espèces ou en tant que machine de dépôt d'espèces ou machine mixte de dépôt d'espèces, respectivement. Dans ce cas, seul le personnel des entités qui manipulent des espèces peut exploiter ces machines.

3. Types de machines de traitement des billets L'Eurosystème teste les types de machines de traitement des billets. Chaque type peut se distinguer des autres par les spécificités de son système de détection, des logiciels et des autres éléments destinés à l'exécution de ses fonctions principales, qui sont :

a) vérifier l'authenticité des billets en euros ;

b) détecter et séparer les billets en euros présumés contrefaits ;

c) le cas échéant, détecter les billets en euros non valides et les séparer des billets valides ; et

d) le cas échéant, assurer la traçabilité des objets identifiés comme des billets en euros présumés contrefaits ainsi que des billets en euros dont l'authenticité n'est pas clairement établie.