Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 5. Fitxes de control de la producció vitivinícola

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Annex V. Fitxes de control de la producció vitivinícola

Model

1. Fitxa de control i seguiment de la vinya Annex V. Model

1. Fitxa de control i seguiment de la vinya.pdf Model

2. Fitxa de control i seguiment del vi Annex V. Model

2. Fitxa de control i seguiment del vi.pdf

En vigueur depuis le 08/09/2022 · texte original · Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », «… (BOPA 2022-09-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 5 du Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022, dans sa rédaction en vigueur au 08/09/2022.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-08-31/reglament-regim-qualitat-controlada-andorra/annex-5?data=2022-09-08

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.