Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 5. Fiches de contrôle de la production vitivinicole
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe V. Fiches de contrôle de la production vitivinicole
Modèle
1. Fiche de contrôle et de suivi de la vigne Annexe V. Modèle
1. Fiche de contrôle et de suivi de la vigne.pdf Modèle
2. Fiche de contrôle et de suivi du vin Annexe V. Modèle
2. Fiche de contrôle et de suivi du vin.pdf
Annexe 5 du Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.