MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022

Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 3. Classement des bovins selon le degré de propreté

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe III. Classement des bovins selon le degré de propreté

Classe A. Propre : absence de saleté sur l'animal ou présence de traces de saleté sèche ou humide. Annex III Classe A.pdf Classe B. Peu sale : la zone de saleté s'étend sur la moitié inférieure de la cuisse ainsi que sur le bas-ventre et le sternum. Annex III Classe B.pdf Classe C. Sale : la zone de saleté s'étend du haut de la cuisse (trochanter) jusqu'à la partie avant du sternum. Annex III Classe C.pdf Classe D. Très sale : la zone de saleté s'étend de la hanche jusqu'à la pointe de l'épaule. La saleté remonte sur le côté jusqu'à la partie haute du flanc et forme une croûte épaisse. Annex III Classe D.pdf

En vigueur depuis le 08/09/2022 · texte original · Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », «… (BOPA 2022-09-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 3 du Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-08-31/reglament-regim-qualitat-controlada-andorra/annex-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration