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Règlement du Corps des gardes forestiers, du 22 juin 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. Emblème

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3. Emblème

L'emblème du Corps des gardes forestiers se compose de l'écu d'Andorre au centre, d'un mouflon sur le côté gauche et d'un isard sur le côté droit, d'une fleur (grandalla) à sept pétales dans la partie inférieure, d'une inscription en majuscules dans la partie supérieure (« COS DE BANDERS ») et, dans la partie inférieure, en majuscules, de l'inscription « PRINCIPAT D'ANDORRA ». Le fond est de couleur bleue. L'emblème du Corps des gardes forestiers est reproduit à l'annexe 1.

En vigueur depuis le 30/06/2022 · texte original · Règlement du Corps des gardes forestiers, du 22 juin 2022 (BOPA 2022-06-29) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement du Corps des gardes forestiers, du 22 juin 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-06-22/reglament-cos-banders/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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