Article 5. Modalités

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 5. Modalités

Trois modalités d'abonnements sont prévues :

a) Annuel (douze mois)

b) Semestriel (six mois)

c) Trimestriel (trois mois)

En vigueur depuis le 30/09/2021 · texte original · Règlement relatif à l'abonnement bus jeune, du 22 septembre 2021 (BOPA 2021-09-29) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 5 du Règlement relatif à l'abonnement bus jeune, du 22 septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-22/reglament-abonament-bus-jove/art-5

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.