Article 5. Modalitats

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 5. Modalitats

Es preveuen tres modalitats d’abonaments:

a) Anual (dotze mesos)

b) Semestral (sis mesos)

c) Trimestral (tres mesos)

En vigueur depuis le 30/09/2021 · texte original · Règlement relatif à l'abonnement bus jeune, du 22 septembre 2021 (BOPA 2021-09-29) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 5 du Règlement relatif à l'abonnement bus jeune, du 22 septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 30/09/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-22/reglament-abonament-bus-jove/art-5?data=2021-09-30

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.