Article 54. Travaux d'agrandissement

Article 54. Travaux d'agrandissement

1. Aucuns travaux d'agrandissement ne peuvent être autorisés dans les bâtiments qui ont déjà une surface de plancher ou un volume égal ou supérieur à celui qui pourrait être réalisé sur le terrain qu'ils occupent, conformément à la planification en vigueur. Ils ne peuvent pas non plus être autorisés dans les bâtiments qui se trouvent en situation de non-conformité au plan d'aménagement du fait de ne pas être alignées sur le tracé de voirie de la planification.

2. Les travaux d'agrandissement peuvent être autorisés lorsque sont respectés les paramètres déterminés pour le système d'aménagement de l'édification établi, ainsi que les conditions de construction et d'habitabilité requis pour les usages qu'il est prévu de développer dans la partie agrandie du bâtiment.

3. Les travaux d'agrandissement peuvent être autorisés lorsque sont remplies les conditions requises établies pour l'ensemble de l'édification, qui découlent des usages auxquels elle est destinée, à l'exception des conditions requises de stationnement, qui peuvent être satisfaites par l'une des voies définies dans les exigences de stationnement pour les agrandissements et changements d'usage dans les bâtiments existants.