Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7. Équipement radioélectrique minimal
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7. Équipement radioélectrique minimal
Les embarcations andorranes ne sont pas tenues d'emporter un équipement radioélectrique. Toutefois, en fonction des zones maritimes dans lesquelles il est prévu de naviguer, il est recommandé de suivre les règles 7, 8, 9, 10 et 11 du chapitre quatre de la Convention SOLAS.
Art. 7 du Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.