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← Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019

Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7. Equipament radioelèctric mínim

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 7. Equipament radioelèctric mínim

Les embarcacions andorranes no estan obligades a dur equipament radioelèctric. Tanmateix, en funció de les zones marítimes per les quals es vol navegar, es recomana seguir les regles 7, 8, 9, 10 i 11 del capítol quart del Conveni SOLAS.

En vigueur depuis le 21/02/2019 · texte original · Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février… (BOPA 2019-02-20) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 7 du Règlement régissant les radiocommunications maritimes à bord des embarcations de sport et de plaisance, du 13 février 2019, dans sa rédaction en vigueur au 21/02/2019.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2019-02-13/reglament-es-regulen-radiocomunicacions-maritime/art-7?data=2019-02-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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