Article 10. Personnel de maintenance

Article 10. Personnel de maintenance

1. Le titulaire de l'installation doit veiller et s'assurer que tout son personnel impliqué dans les activités et opérations de maintenance des installations dispose d'une formation adéquate en ce qui concerne la prévention et le contrôle de la légionellose.

2. Lorsque la maintenance des installations est effectuée par le recours à une entreprise externe prestataire de services de maintenance, il incombe au titulaire de cette entreprise de veiller et de s'assurer que ses opérateurs disposent de cette formation.

3. Les programmes de formation ou de qualification de ce personnel doivent être élaborés et dispensés par l'intermédiaire d'un centre de formation dûment autorisé par l'autorité sanitaire compétente conformément aux dispositions de l'article 12 du présent Règlement.

4. Aux fins de la mise à jour des connaissances et de l'adaptation aux données probantes disponibles et aux avancées technologiques, cette formation relative à la prévention et au contrôle de la légionellose, doit être renouvelée tous les cinq ans.

5. L'autorité sanitaire compétente peut prendre en considération, aux fins de la reconnaissance de la qualification du personnel, les formations en matière de contrôle et de prévention de la légionellose qu'il a pu suivre auprès d'entités ou de centres de formation reconnus par des organismes officiels d'autres pays, pour autant qu'elles soient conformes aux conditions requises établies dans le présent Règlement.