Annexe 4

Annexe 4.

Entretien, nettoyage et désinfection, traitement et contrôles périodiques des baignoires et des bassins avec production d'aérosols Sont détaillées ci-après les conditions requises minimales d'entretien, de nettoyage et de désinfection, de traitement et d'analyse qui doivent être appliquées aux baignoires et aux bassins avec production d'aérosols. Toutes les opérations décrites doivent être réalisées par un personnel dûment formé et qualifié et doivent être enregistrées.

1. Baignoires d'hydromassage sans recirculation à usage individuel Il s'agit de baignoires dont l'eau doit être changée pour chaque usager, de sorte que le bassin est rempli avant le bain et vidé à la fin de celui-ci. L'eau ne recircule pas et, par conséquent, ne doit pas être traitée.

a) Programme d'entretien Une révision préventive de tous les éléments, conduites, mitigeurs de température, bassins, diffuseurs et autres éléments faisant partie de l'installation d'hydromassage doit être effectuée annuellement.

b) Programme de nettoyage et de désinfection Après chaque utilisation, le bassin doit être vidé et ses parois et son fond doivent être nettoyés, brossés et désinfectés. Un nettoyage et une désinfection préventifs de tous les éléments, conduites, mitigeurs de température, bassins, diffuseurs et autres éléments faisant partie de l'installation d'hydromassage doivent être effectués annuellement.

c) Programme de traitement S'agissant d'installations dans lesquelles il ne se produit pas de recirculation de l'eau, aucun traitement complémentaire n'est requis.

d) Programme d'analyse En matière de contrôles analytiques, aucune analyse ne doit être effectuée pour déterminer des paramètres microbiologiques ou physico-chimiques spécifiques. Néanmoins, la qualité de l'eau chaude sanitaire doit être prise en compte comme point critique, et les contrôles correspondants doivent être effectués selon les critères définis à l'annexe 1 du présent Règlement.

2. Bassins d'hydromassage et piscines avec éléments de production d'aérosols Il s'agit d'installations dans lesquelles l'eau circule et est recyclée et qui, par conséquent, doit être filtrée et désinfectée au moyen d'un désinfectant, et doit satisfaire aux conditions requises et aux paramètres établis par la réglementation en vigueur relative aux piscines à usage collectif. En outre, elles doivent satisfaire aux critères suivants en ce qui concerne la prévention et le contrôle de la légionellose :

a) Programme d'entretien Une révision préventive de tous les éléments, conduites, mitigeurs de température, bassins, diffuseurs et autres éléments faisant partie de l'installation d'hydromassage doit être effectuée semestriellement. L'eau du bassin doit être mise en recirculation et renouvelée en fonction du volume du bassin et selon les critères figurant dans le tableau suivant : Tableau. Temps de recirculation de l'eau et périodicité Volume du bassin Temps maximal de recirculation du volume total d'eau Périodicité minimale de renouvellement de la totalité du volume d'eau < 5 m3 30 minutes Deux fois/semaine > 5 m3 2-4 heures/jour % de renouvellement permettant de maintenir des seuils paramétriques conformes aux critères établis par la réglementation en vigueur relative aux piscines à usage collectif.

b) Programme de nettoyage et de désinfection Le programme d'autocontrôle doit prévoir, au minimum, un nettoyage et une désinfection, au moins deux fois par an et, en tout état de cause, toujours après une analyse ayant donné un résultat positif à la détection de la légionelle. Un nettoyage et une désinfection de tous les éléments qui composent l'installation doivent également être effectués lors de sa première mise en service ou lors de sa remise en service après une réparation, une modification structurelle ou lorsqu'une révision générale le recommande, et chaque fois que les agents de l'autorité sanitaire peuvent le décider. En tout état de cause, 15 jours après avoir effectué un nettoyage et une désinfection, un échantillonnage de vérification (contrôle) des opérations réalisées doit toujours être effectué au moyen d'une analyse de légionelle. À titre consultatif, il peut être tenu compte des dispositions de l'annexe H de la norme UNE 100030 pour la prévention et le contrôle de la prolifération et de la dissémination de la légionelle.

c) Programme de traitement L'objectif du programme de traitement consiste à décrire les procédés physiques et chimiques employés dans le traitement de l'eau et à disposer des fiches techniques respectives des produits employés, en précisant les concentrations d'utilisation et toute autre considération pertinente du fabricant ou de l'applicateur.

d) Programme d'analyse Le programme d'analyse a pour objectif de définir les contrôles qui doivent être effectués afin de pouvoir connaître et contrôler la qualité microbiologique et physico-chimique de l'eau en réduisant au minimum le risque d'apparition et de prolifération de la légionelle.

Ce programme d'analyse doit être mis en œuvre conformément aux critères et paramètres établis par la réglementation en vigueur applicable aux piscines à usage collectif, auxquels il convient d'ajouter une recherche semestrielle de leginonelle, ainsi que tout autre paramètre qui, en fonction de l'installation, peut être jugé nécessaire en termes de prévention et de contrôle de la légionellose.

Conformément aux résultats de ces analyses, les actions correspondantes doivent être menées selon le tableau suivant : Tableau.

Paramètres microbiologiques et actions à entreprendre Paramètre Valeur du paramètre Action recommandée Dénombrement de Legionella spp et Legionella pneumophila (1) <100 UFC (2) /l Réviser, le cas échéant, les programmes d'autocontrôle. ≥100 UFC/l Réviser les programmes d'autocontrôle et apporter les corrections opportunes.

Effectuer un nettoyage et une désinfection.

Effectuer un échantillonnage de vérification (contrôle) de légionelle dans un délai de 15-30 jours.

Notifier immédiatement les résultats obtenus à l'autorité sanitaire compétente et l'informer des mesures prises. 1) Analyse effectuée selon la dernière version de la norme ISO 11731. Qualité de l'eau.

Détection et dénombrement de légionelle avec une limite de détection inférieure ou égale à 10UFC/l. 2) UFC : Unités formant colonies.