Annexe 5

Annexe 5.

Entretien, nettoyage et désinfection, traitement et contrôles périodiques d'autres installations à risque Toutes les opérations décrites doivent être effectuées par du personnel dûment formé et qualifié et doivent être enregistrées.

1. Équipements d'assistance respiratoire Les mesures préventives doivent réduire au maximum les risques de dissémination de légionelles par les équipements utilisés en thérapie respiratoire et par les autres équipements à usage hospitalier qui entrent en contact avec les voies respiratoires et utilisent de l'eau pour fonctionner. Dans ces cas, il convient d'utiliser, par défaut, de l'eau stérile et d'assurer un entretien adéquat.

2. Autres installations ou équipements émettant des aérosols Les titulaires d'autres installations ou équipements qui, en raison de leurs caractéristiques et de leur mode de fonctionnement habituel, sont susceptibles de générer des aérosols (fontaines ornementales, véhicules de nettoyage et d'arrosage, systèmes d'arrosage urbain par aspersion et, en général, tous les autres qui, à un moment donné, peuvent être identifiés comme installations ou équipements à risque), doivent disposer d'un Programme de prévention et de contrôle de la légionellose adapté à la typologie des installations ou équipements, comprenant les plans d'entretien, de nettoyage et de désinfection, de traitement et d'analyse jugés les plus appropriés en fonction des risques associés à chacune des installations ou chacun des équipements concernés.

Lors de l'élaboration des plans d'autocontrôle, pour la détermination du risque de chaque équipement ou installation, il sera tenu compte, principalement, du type d'eau d'apport, de la présence ou non d'un dépôt, de la conception du réseau de distribution, de l'existence ou non d'une recirculation de l'eau et du type d'éléments d'aérosolisation.

Néanmoins, et au moins une fois par an, il doit être procédé à une révision générale de l'installation ou de l'équipement, à un nettoyage et à une désinfection, ainsi qu'à un échantillonnage en vue de la détermination des légionelles.

En cas de détection de la présence de légionelles, les mesures correspondantes doivent être prises conformément au tableau suivant : Tableau.

Paramètres microbiologiques et mesures à prendre Paramètre Valeur du paramètre Action recommandée Dénombrement de Legionella spp et de Legionella pneumophila (1) <1000 UFC (2) /l Réviser, le cas échéant, les programmes d'autocontrôle. ≥1000 UFC/l Réviser les programmes d'autocontrôle et apporter les corrections opportunes.

Effectuer un nettoyage et une désinfection.

(3) Effectuer un échantillonnage de vérification des légionelles dans un délai de 15-30 jours.

(3) Notifier immédiatement les résultats obtenus à l'autorité sanitaire compétente et l'informer des mesures prises.

(1) Analyse effectuée selon la dernière version de la norme ISO 11731. Qualité de l'eau.

Recherche et dénombrement des légionelles avec une limite de détection inférieure ou égale à 10UFC/l. (2) UFC : Unités formant colonies.

(3) Dans les systèmes d'eau contre l'incendie, la nécessité ou non de procéder à ce nettoyage et à cette désinfection ainsi qu'à l'échantillonnage correspondant doit faire l'objet d'une évaluation technique.