Article 83. Normes d'étalonnage des modèles internes

Article 83. Normes d'étalonnage des modèles internes

1. Les entités d'assurance et de réassurance peuvent appliquer, aux fins de leur modèle interne, un horizon temporel ou une mesure du risque différents de ceux établis par la Loi d'ordonnancement et de supervision des assurances et des réassurances, à condition que les résultats du modèle interne puissent être utilisés par ces entités pour calculer le capital de solvabilité requis de telle manière qu'il soit justifié auprès de l'Autorité de supervision des assurances et des réassurances que ce capital assure aux preneurs, aux bénéficiaires et aux tiers lésés un niveau de protection équivalent.

2. Dans la mesure du possible, les entités d'assurance et de réassurance doivent calculer le capital de solvabilité requis directement à partir de la distribution de probabilité prévisionnelle générée par leur modèle interne, en utilisant la mesure de la valeur en risque établie par la Loi d'ordonnancement et de supervision des assurances et des réassurances.

3. Afin de contrôler l'étalonnage du modèle interne et de vérifier que ses spécifications sont conformes aux pratiques de marché généralement acceptées, l'Autorité de supervision des assurances et des réassurances peut exiger des entités d'assurance et de réassurance qu'elles appliquent leur modèle interne à des portefeuilles de référence et qu'elles utilisent des hypothèses fondées sur des données externes, plutôt qu'internes.