Article 44. Calcul simplifié des montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des entités ad hoc

Article 44. Calcul simplifié des montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des entités ad hoc

1. Les entités d'assurance et de réassurance peuvent calculer les montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des entités ad hoc, avant d'ajuster ces montants pour tenir compte des pertes probables pour défaut de la contrepartie, comme la différence entre les estimations suivantes :

a) La meilleure estimation calculée en termes bruts conformément aux dispositions de l'article 24.2 du présent Règlement.

b) La meilleure estimation après prise en compte des montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des entités ad hoc et sans ajustements pour pertes probables pour défaut de la contrepartie (meilleure estimation nette non ajustée), calculée conformément au paragraphe 2 ci-après.

2. Les entités d'assurance et de réassurance peuvent utiliser des méthodes pour obtenir la meilleure estimation nette non ajustée à partir de la meilleure estimation brute sans projection explicite des flux de trésorerie sous-jacents aux montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des entités ad hoc. Les entités d'assurance et de réassurance doivent calculer la meilleure estimation nette non ajustée sur la base de groupes de risques homogènes. Chaque groupe de risques homogènes ne peut couvrir plus d'un contrat de réassurance ou d'une entité ad hoc, sauf si lesdits contrats de réassurance ou entités ad hoc comportent un transfert de risques homogènes.