Article 25. Autres éléments à prendre en compte dans le calcul des provisions techniques

Article 25. Autres éléments à prendre en compte dans le calcul des provisions techniques

1. Lors du calcul des provisions techniques, les entités d'assurance et de réassurance doivent tenir compte :

a) De toutes les dépenses qu'elles engageront pour honorer les engagements d'assurance et de réassurance.

b) De l'inflation, y compris celle afférente aux dépenses et aux sinistres.

c) De tous les paiements futurs aux preneurs et bénéficiaires d'assurance, y compris les participations aux bénéfices discrétionnaires futures, que l'entité d'assurance ou de réassurance prévoit d'effectuer, que ces paiements soient ou non garantis par contrat.

d) De la valeur des garanties financières et des éventuelles options contractuelles incluses dans les contrats d'assurance et de réassurance. Toute hypothèse retenue concernant la probabilité que les preneurs d'assurance exercent les options contractuelles, y compris celles relatives à la résiliation et au rachat, doit être réaliste et fondée sur des informations actuelles et fiables. Les hypothèses doivent prendre en considération, de manière explicite ou implicite, l'incidence que des changements futurs des conditions financières ou autres peuvent avoir sur l'exercice de ces options.

2. Dans les contrats dans lesquels la valeur de rachat a été fixée en fonction de la provision d'assurance vie qui leur correspond, le montant de celle-ci s'entend, aux fins de la détermination de la valeur de rachat, comme le résultat de l'application des bases techniques utilisées pour le calcul de la prime.