Règlement d'évaluation pour l'obtention du permis de chasse, du 28 septembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Notion et finalités
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Notion et finalités
Le système d'évaluation est l'ensemble des cours de formation qui doivent être suivis et des épreuves théoriques et pratiques qui doivent être réussies pour obtenir le permis de chasse.
Art. 2 du Règlement d'évaluation pour l'obtention du permis de chasse, du 28 septembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-09-28/reglament-avaluacio-obtenir-llicencia-caca/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.