Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 13 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 16

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 16 abrogé depuis le 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015).

En vigueur depuis le 01/10/2015 · abrogation · Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30… (BOPA 2015-10-01) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 16 du Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 13 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-13/reglament-gestio-caca-especies-sotmeses/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.