Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi sur la chasse, du 13 avril 2000 développement partiel
Ce que dit le préambule
Vista la Llei de caça, del 13 d’abril del 2000; Vist el Decret d’aprovació del Reglament d’aplicació de la Llei de caça, del 13 d’agost del 2014;
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 2 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 3 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 4 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 5 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 6 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Chapitre deuxième. Procédure d'attribution des captures
Article 7 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 8 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 9 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 10 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 11 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 12 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 13 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 14 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 15 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 16 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Chapitre troisième. Application des plans de gestion au moyen des plans de chasse
Article 17 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 18 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 19 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 20 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 21 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)
Article 22 abrogé des del 29/09/2016 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 septembre 2016)