Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 13 août 2014
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi sur la chasse, du 13 avril 2000 développement partiel
Ce que dit le préambule
Vista la Llei de caça, del 13 d’abril del 2000; Vist el Decret d’aprovació del Reglament d’aplicació de la Llei de caça, del 13 d’agost del 2014
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 2 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 3 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 4 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 5 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 6 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Chapitre deuxième. Procédure d'attribution des captures
Article 7 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 8 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 9 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 10 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 11 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 12 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 13 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 14 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 15 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 16 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Chapitre troisième. Application des plans de gestion au moyen des plans de chasse
Article 17 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 18 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 19 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 20 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 21 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)
Article 22 abrogé des del 01/10/2015 (Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur le terrain cynégétique commun, du 30 septembre 2015)