Article 54

Article 54.

Travaux d'agrandissement

1. Les travaux d'agrandissement ne peuvent être autorisés sur les bâtiments qui présentent déjà une surface de plancher ou un volume égal ou supérieur à celui qui pourrait être réalisé sur le terrain qu'ils occupent, conformément à la planification en vigueur. Ils ne peuvent pas non plus être autorisés sur les bâtiments qui se trouvent en situation de non-conformité au motif qu'ils ne sont pas alignés sur le tracé de la voirie prévu par la planification.

2. Les travaux d'agrandissement peuvent être autorisés lorsque sont respectés les paramètres déterminés pour le système d'ordonnancement de l'édification établi, ainsi que les conditions de construction et d'habitabilité requises pour les usages qu'il est prévu de développer dans la partie agrandie du bâtiment.

3. Les travaux d'agrandissement peuvent être autorisés lorsque sont remplies les conditions requises établies pour l'ensemble de l'édification, découlant des usages auxquels elle est destinée, à l'exception des conditions requises en matière de stationnement, qui peuvent être satisfaites par l'une des voies définies dans les exigences de stationnement applicables aux agrandissements et aux changements d'usage dans les bâtiments existants.