Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3.
Préinscriptions La période de préinscription au cours de laquelle est effectuée la réservation de place à l'Esplai pour l'année scolaire suivante a lieu pendant la seconde quinzaine du mois de mai. Les places sont limitées. Toute préinscription non effectuée dans le délai établi est placée sur une liste d'attente, sans garantie de la place demandée.
Art. 3 du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.