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Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 3

Preinscripcions El període de preinscripció en el que es realitzarà reserva de plaça per l’esplai del curs escolar vinent, serà durant la segona quinzena del mes de maig. Les places són limitades. Tota preinscripció no realitzada durant el termini establert passarà a formar part d’una llista d’espera, no garantint la plaça sol.licitada.

En vigueur depuis le 08/12/2011 · texte original · Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 (BOPA 2011-12-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 08/12/2011.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-12-01/reglament-funcionament-esplai-massana/art-3?data=2011-12-08

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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