Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Calendrier, horaires et prix
1. Le service de l'Esplai est offert en horaire périscolaire, conformément au calendrier scolaire publié au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre (BOPA). L'Esplai reste fermé aux dates fixées par le calendrier du travail et par le décret des jours fériés de la paroisse de La Massana, tous deux publiés au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
2. Les horaires des services offerts par l'Esplai sont rendus publics périodiquement au BOPA. À titre indicatif, les horaires de l'Esplai de La Massana seraient établis de la manière suivante : Horaire du matin du lundi au vendredi de 07h30 jusqu'à à 08h40. Horaire de l'après-midi le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi de 16h à 20h30 Le mercredi de 14h30 à 20h30. Ces horaires s'adaptent au calendrier scolaire annuel de chaque établissement d'enseignement de la paroisse de La Massana.
3. De la même manière, les prix sont fixés annuellement et publiés dans l'Ordonnance des prix publics. Les membres de la famille qui ne respectent pas l'horaire de reprise de leurs enfants, au-delà de 20h30, et après un premier avertissement de la part du responsable de l'Esplai, sont tenus de payer une pénalité qui est fixée annuellement et publiée dans l'Ordonnance des prix publics. En cas de récidive et sans motif justifié, l'enfant pourrait perdre sa place.
Art. 2 du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-12-01/reglament-funcionament-esplai-massana/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.