Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 juillet 2010
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi sur la chasse, du 13 avril 2000 développement partiel
Ce que dit le préambule
Vista la Llei de caça, del 13 d’abril del 2000; Vist el decret d’aprovació del Reglament d’aplicació de la Llei de caça, del 7 d’octubre del 2009; Atesa la necessitat de millorar les eines de gestió de les poblacions d’espècies sotmeses a pla de caça
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 2 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 3 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 4 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 5 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 6 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Chapitre deuxième. Procédure d'attribution des captures.
Article 7 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 8 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 9 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 10 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 11 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 12 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Chapitre troisième. Application des plans de gestion au moyen des plans de chasse
Article 13 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 14 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 15 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Article 16 abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)
Disposition additionnelle première abrogé des del 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012)