Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 juillet 2010 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 22/08/2012 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012).

En vigueur depuis le 22/08/2012 · abrogation · Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique… (BOPA 2012-08-01) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 28 juillet 2010, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-07-28/reglament-gestio-caca-especies-sotmeses/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.