Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 25 juillet 2012
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi sur la chasse, du 13 avril 2000 développement partiel
Ce que dit le préambule
Vista la Llei de caça, del 13 d’abril del 2000; Vist el Decret d’aprovació del Reglament d’aplicació de la Llei de caça, del 25 de juliol del 2012; Atesa la necessitat de millorar la seguretat en la caça
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 2 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 3 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 4 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 5 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 6 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Chapitre deuxième. Procédure d'attribution des captures.
Article 7 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 8 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 9 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 10 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 11 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 12 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 13 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 14 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 15 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 16 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Chapitre troisième. Application des plans de gestion au moyen des plans de chasse
Article 17 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 18 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 19 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 20 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 21 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)
Article 22 abrogé des del 18/07/2013 (Règlement relatif à la gestion et à la chasse des espèces soumises à un plan de chasse sur le territoire cynégétique commun, du 10 juillet 2013)