Annexe 8

Annexe VIII.

Procédés de valorisation Opérations de valorisation des déchets, conformément à la Convention de Bâle, du 22 mars 1989, et à la Décision 96/350/CE, de la Commission, du 24 mai, portant modification des annexes IIA et IIB de la Directive 75/442/CEE, du Conseil, relative aux déchets. R1 Utilisation comme combustible (mais non en incinération directe) ou comme autre moyen de produire de l'énergie (Bâle/OCDE) - Utilisation principale comme combustible ou comme autre moyen de produire de l'énergie. R2 Récupération ou régénération des solvants. R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants. R4 Recyclage ou récupération des métaux ou des composés métalliques. R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques. R6 Régénération des acides ou des bases. R7 Récupération des composants utilisés pour réduire la pollution. R8 Récupération des composants provenant des catalyseurs. R9 Régénération ou autre réemploi des huiles usagées. R10 Épandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie. R11 Utilisation de matériaux résiduels obtenus à partir de l'une des opérations énumérées de R1 à R10. R12 Échange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations énumérées de R1 à R11. R13 Accumulation de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations figurant dans la présente liste.