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← Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008

Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 9

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 9.

Calendrier et horaires Ce service est offert tout au long de l'année, à l'exception des jours fériés fixés par le Commun. L'horaire est l'horaire général de l'Esplai, à savoir : de 8:00h à 9:30h et de 17:00h à 20:30h du lundi au vendredi pendant la période scolaire, y compris les journées pédagogiques de l'École française de Canillo, les mercredis de 8:00h à 20:30h pendant la période des congés payés scolaires.

En vigueur depuis le 12/08/2009 · nouvelle rédaction · Modificació del reglament del 30-7-2009 de l’Esplai “Els Estels del Comú de Canillo”. (en catalan) (BOPA 2009-08-12) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Se suprimeixen les frases inicials sobre el màxim de tres hores seguides i dos cops per setmana.
Comment le citer

Art. 9 du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/art-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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