Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final El

present Reglament entrarà en vigor el mateix dia de la seva publicació.

En vigueur depuis le 31/10/2007 jusqu'au 04/01/2012 · texte original · Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19… (BOPA 2007-10-31) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 04/01/2012

Source : Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du… (BOPA 2012-01-04)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 31/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-19/reglament-funcionament-organitzacio-temporada-mu/df-1?data=2007-10-31

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.