Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi qualifiée de délimitation des compétences des communs, du 4 novembre 1993 développement partiel
· arts. 4.7, 4.12 i 4.13
Ce que dit le préambule
Vistos els articles 4.7, 4.12 i 4.13 de la Llei Qualificada de Delimitació de Competències dels Comuns de 4 de novembre del 2004
Article 1 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Article 2 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Article 3 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Article 4 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Article 5 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Disposition finale première abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Annexe 1 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)
Annexe 2 abrogé des del 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23…)