Règlement
en vigueur
Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23 décembre 2011
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent règlement entre en vigueur le jour même de sa publication. Ce qui est rendu public pour information générale et à toutes fins utiles. Andorra la Vella, le 23 décembre 2011 P. O. du Commun Jordi XANDRI CASINO Secrétaire général Visa Maria Rosa FERRER OBIOLS Consul majeur
En vigueur depuis le 04/01/2012
· texte original
· Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du… (BOPA 2012-01-04)
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· Source : bopa.mca.ad