Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1 abrogé depuis le 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23 décembre 2011).

En vigueur depuis le 04/01/2012 · abrogation · Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du… (BOPA 2012-01-04) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 1 du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-19/reglament-funcionament-organitzacio-temporada-mu/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.