Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 4 abrogé depuis le 04/01/2012 (Règlement portant abrogation du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de Musique et de Danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 23 décembre 2011).
Art. 4 du Règlement de fonctionnement et d'organisation de la Saison de musique et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille du 19 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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