Règlement du 13-9-2006 de la cartographie cadastrale, du 13 septembre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Système cartographique Conformément au Règlement de géodésie et de cartographie de base d'Andorre, le système cartographique de représentation de la cartographie cadastrale de la paroisse de La Massana sera défini selon les spécifications techniques suivantes :
a) Système de référence de coordonnées géométriques planimétriques (X,Y) : Andorra AND01.
b) Ellipsoïde associé : Clarke 1880 IGN.
c) Projection cartographique : LAMBERT III.
d) Datum géodésique : DATAND01.
e) Datum altimétrique : AGA01.
f) Géoïde : GEOAND01.
Art. 6 du Règlement du 13-9-2006 de la cartographie cadastrale, du 13 septembre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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