Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7.
Prix publics Les prix de chaque service sont fixés dans l'Ordonnance des prix publics en vigueur publié au BOPA.
En vigueur depuis le 07/09/2006
· texte original
· Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 (BOPA 2006-09-06)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 7 du Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-08-25/reglament-funcionament-ludoescola-ordino/art-7
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.