Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
Avantages sociaux Les familles qui ont besoin d'une aide peuvent se prévaloir du Règlement des aides pour la crèche et la ludothèque-école, du 22 mai 2006, publiée au BOPA n° 44, du 31 mai 2006.
Art. 8 du Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-08-25/reglament-funcionament-ludoescola-ordino/art-8
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.