Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 7

Preus públics Els preus per a cada servei s'estableixen a l'Ordinació de preus públics vigent publicat al BOPA.

En vigueur depuis le 07/09/2006 · texte original · Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 (BOPA 2006-09-06) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 7 du Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006, dans sa rédaction en vigueur au 07/09/2006.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-08-25/reglament-funcionament-ludoescola-ordino/art-7?data=2006-09-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.