Article 4

Article 4.

Caractéristiques générales

a) La conception du projet, les systèmes constructifs et les matériaux de construction doivent répondre aux critères de simplicité, de solidité, d'économie, de durabilité et d'intégration dans l'environnement, et doivent être mis en œuvre conformément à la législation en vigueur, en tenant compte de solutions éprouvées dans des établissements scolaires existants. Les matériaux et les installations de l'ouvrage doivent permettre la rationalisation des dépenses d'entretien et de fonctionnement. Il convient de privilégier les passages des installations apparents ou en galeries techniques accessibles. Il convient également de capter, d'accumuler et d'exploiter les énergies naturelles au moyen de l'utilisation de matériaux appropriés dans les éléments structurels et constructifs des bâtiments afin d'obtenir une grande inertie thermique en cas de fort ensoleillement. Il convient d'orienter de manière appropriée les éléments de captage du bâtiment, en tenant compte de la ventilation naturelle, ainsi que de disposer d'éléments passifs et actifs de captage solaire, de manière compatible avec le confort et l'usage prévu des espaces.

b) Les nouvelles constructions scolaires peuvent comporter jusqu'à cinq niveaux (rez-de-chaussée + 4) à usage pédagogique. On entend par rez-de-chaussée le niveau disposant d'un accès depuis une voie, en respectant toujours les règlements d'urbanisme communaux du lieu d'implantation de l'établissement. Toutefois, des exceptions au présent article peuvent être admises si les conditions du terrain ou d'intégration urbanistique le justifient, en considérant, le cas échéant, le bâtiment scolaire comme un bâtiment singulier. La hauteur intérieure minimale (du sol fini au plafond fini) des zones d'enseignement doit être de 2,75 mètres. La hauteur sous les éléments structurels ou autres installations pourra être de 2,50 mètres.

c) La répartition des activités à l'intérieur du bâtiment doit tenir compte des besoins des zones suivantes : Zones avec accès direct à la voie. Zones de même nature ou de même niveau. Zones d'activités d'enseignement, récréatives ou sportives. Circulations sans ambiguïtés.

d) La ventilation et l'éclairage naturels sont indispensables dans tous les espaces à occupation intensive (espaces d'enseignement et administratifs, entre autres). Les toilettes peuvent être situées dans des espaces intérieurs, à condition qu'elles disposent d'une ventilation mécanique ou statique appropriée. Le local à déchets doit disposer d'une ventilation naturelle. La cuisine, la salle polyvalente et le gymnase doivent obligatoirement être dotés d'une ventilation mécanique.

e) Il convient de concevoir des structures et des dispositifs intérieurs facilitant le recyclage des ordures.

f) Il convient de favoriser les installations et systèmes de régulation exploitant les énergies gratuites.