Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Appareils élévateurs Les appareils élévateurs doivent respecter la réglementation en vigueur relative à ce type d'installation. La cabine doit avoir des dimensions intérieures minimales de 140 de profondeur sur 110 centimètres de largeur et les portes, 80 centimètres de largeur au minimum. Il doit également être prévu un système de contrôle pour limiter l'accès (de type clé) à chaque palier et un système de communication directe avec l'administration et/ou la conciergerie et avec une centrale de surveillance.
Art. 23 du Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.