Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 84
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 84.
Catégories Selon la nature des faits susceptibles d'en motiver l'attribution, les médailles d'honneur peuvent être des types suivants :
a) Du mérite professionnel.
b) Du Commun de La Massana (distinction professionnelle).
c) De la Commission interparoissiale des Services de Circulation. (accord CISC 28- 11-05)
Art. 84 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.