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← Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006

Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 35

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 35

Formació específica La formació específica tindrà per objecte incidir sobre continguts monogràfics en qualsevol coneixement i experimentació vinculat a les diverses destinacions que requereixen una formació especialitzada i a les tècniques de comandament. Titol IV. Drets i deures Secció primera. Aspectes generals

En vigueur depuis le 09/08/2006 · texte original · Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 (BOPA 2006-07-19) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 35 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 09/08/2006.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-35?data=2006-08-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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