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← Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006

Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 35

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 35.

Formation spécifique La formation spécifique a pour objet d'approfondir des contenus monographiques portant sur toute connaissance et toute expérimentation liées aux diverses affectations requérant une formation spécialisée et aux techniques de commandement. Titre IV. Droits et devoirs Section première. Aspects généraux

En vigueur depuis le 09/08/2006 · texte original · Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 (BOPA 2006-07-19) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 35 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-35

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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