Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire unique.
Sont abrogées toutes les normes de rang égal ou inférieur contraires au contenu du présent Règlement.
Disposition abrogatoire première du Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-02-06/reglament-relatiu-normes-us-parc/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.