Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale unique.
Le présent Règlement entre en vigueur le jour même de sa publication.
En vigueur depuis le 15/02/2006
· texte original
· Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 (BOPA 2006-02-15)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition finale première du Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-02-06/reglament-relatiu-normes-us-parc/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.