Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria única

Queden derogades totes les normes amb el mateix rang o inferior que s'oposin al contingut del present Reglament.

En vigueur depuis le 15/02/2006 · texte original · Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 (BOPA 2006-02-15) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006, dans sa rédaction en vigueur au 15/02/2006.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-02-06/reglament-relatiu-normes-us-parc/dd-1?data=2006-02-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.